lire une carte grise
avril 2, 2021

Comment lire une carte grise : quelle est la signification des codes ?

Par sionto

La carte grise ou plus exactement le certificat d’immatriculation est un document obligatoire pour tous les véhicules motorisés qui circulent sur la voie publique, que vous devez présenter nécessairement à la police ou à la gendarmerie lors d’un contrôle routier, sous peine de recevoir une amende ou des sanctions.

Description de la carte grise

C’est un document papier à la couleur grise orangée sur un format de 125 mm par 254 mm, comprenant trois volets, elle identifie le propriétaire du véhicule, ainsi que son numéro d’immatriculation, elle comporte en effet de nombreuses annotations de lettres agencées selon une codification assez stricte répertoriant les caractéristiques techniques du véhicule afin de l’identifier plus facilement.

  • La lettre A pour signifier l’immatriculation du véhicule qui lui sera attribuée indéfiniment.
  • La lettre B pour indiquer la première date de mise en circulation du véhicule qui concorde avec l’édition de la première carte grise.
  • La lettre C renseigne sur les informations concernant le propriétaire du véhicule (nom, prénom, adresse) ainsi que les co-titulaires qui pourraient disposer du véhicule.
  • La lettre D est à propos des informations générales du véhicule (marque, type, version, dénomination commerciale)
  • La lettre E concerne le numéro d’identification du véhicule qui permet de l’identifier plus facilement en cas d’accident.
  • La lettre F pour déterminer les masses maximales autorisées du véhicule, c’est-à-dire le poids total à l’intérieur du véhicule qui ne doit pas être dépassé.
  • La lettre G pour identifier la masse du véhicule en service (poids du véhicule, avec +80 kg).
  • La lettre H concerne la validité du certificat d’immatriculation, cette case est habituellement vide, car le certificat d’immatriculation est illimité dans le temps.
  • La lettre I indique la date de l’immatriculation, c’est-à-dire la date de création de la carte grise.
  • La lettre J pour déterminer la catégorie du véhicule (personnel, professionnel…) établie selon la masse du véhicule et le nombre de places assises.
  • La lettre K concerne le numéro de réception par type dans le cas où le véhicule provient d’un autre pays.
  • La lettre P informe sur la source d’énergie et la puissance du véhicule ainsi que le type de carburant.
  • La lettre Q, c’est l’accélération du véhicule, elle concerne seulement les motocyclettes.
  • La lettre S indique le nombre de places assises maximum du véhicule ainsi que le nombre de places débout s’il s’agit d’un bus.
  • La lettre U regroupe des informations diverses telles que le niveau sonore du véhicule et la vitesse de rotation du moteur.
  • La lettre V comprend les informations liées à l’environnement comme le taux d’émission de CO2.
  • La lettre X indique la date d’échéance du contrôle technique.
  • La lettre Y informe sur le montant des diverses taxes (taxe régionale, taxe du développement des actions professionnelles, taxe pour les frais de gestion, la redevance pour l’acheminement…)
  • La lettre Z concerne les mentions spécifiques pour certains véhicules à usage particulier (voitures d’auto-écoles, taxis, voitures de collection…)

La carte grise est un document riche dans lequel on risque de se perdre, parmi les informations citées, les plus importantes à retenir sont celles qui concernent l’immatriculation et les informations générales du véhicule ainsi que les informations sur le propriétaire.