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Contrairement aux véhicules neufs, les véhicules d’occasion ne sont pas soumis aux malus écologiques tels que le malus CO2 et le malus au poids. Ces taxes sont généralement calculées et payées lors de la première immatriculation du véhicule neuf. Cependant, il existe d’autres taxes spécifiques aux véhicules d’occasion que vous devez prendre en compte.
Taxe fixe
La taxe fixe est un montant symbolique de 11 euros qui est prélevé pour chaque demande d’immatriculation, qu’il s’agisse d’un véhicule neuf ou d’occasion. Ce montant couvre principalement les frais administratifs associés au traitement de la demande d’immatriculation et à la délivrance du certificat d’immatriculation.
Bien que relativement modeste, cette taxe fixe est un élément incontournable du processus d’immatriculation et doit être payée par tout propriétaire de véhicule, que ce soit pour une voiture d’occasion récemment acquise ou une nouvelle immatriculation.
Taxe d’acheminement
La taxe d’acheminement, d’un montant d’environ 2,76 euros, est une taxe supplémentaire qui correspond aux frais d’envoi du certificat d’immatriculation à votre domicile. Cette taxe est également due à chaque demande d’immatriculation, qu’il s’agisse d’un véhicule neuf ou d’occasion.
Bien que ce montant soit relativement faible, il convient de le prendre en compte dans le calcul global des frais liés à l’immatriculation d’un véhicule d’occasion.
Taxe régionale (Taxe sur les certificats d’immatriculation – TCI)
La taxe régionale, aussi connue sous le nom de taxe sur les certificats d’immatriculation (TCI), est l’une des taxes les plus importantes à prendre en compte lors de l’achat et de l’immatriculation d’un véhicule d’occasion. Le montant de cette taxe varie en fonction de plusieurs facteurs, notamment la région dans laquelle vous résidez et la puissance fiscale du véhicule.
La puissance fiscale d’un véhicule est calculée en fonction de divers critères, tels que la puissance du moteur, le type de carburant, etc. Plus la puissance fiscale du véhicule est élevée, plus le montant de la taxe régionale sera élevé.
Des exonérations et des réductions peuvent s’appliquer à certains types de véhicules, tels que les véhicules électriques ou hybrides, dans le cadre des incitations fiscales visant à encourager l’achat de véhicules respectueux de l’environnement.