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Une chose est sûre, avoir une voiture c’est bien utile, mais pour conduire en toute légalité il vous faudra quand même être en possession de certain papiers nécessaires dont la carte grise. Cependant, parfois on se trouve dans l’obligation de la refaire et on ne sait pas trop comment y procéder. Cet article est là pour vous apporter tous les éclaircissements nécessaires.
Qu’est-ce que c’est ?
Avant de vous lancer dans des recherches sur la manière de la refaire, il vous faut avant toute chose savoir ce que c’est qu’une carte grise et à quoi sert elle vraiment.
Ce que l’on appelle une carte Grise est en quelque la carte d’identité qui représente votre votre voiture.
L‘acquisition de la carte grise est obligatoire pour toute sorte de voiture à moteurs, ce qui n’inclue pas seulement les voitures, mais aussi les motos, les voiturettes et les engins agricoles, en bref tout véhicule terrestre.
Inscrites sur la carte grise, on peut retrouver plusieurs information sur le véhicule comme sa marque, son modèle, son numéro d’immatriculation, son nombre de chevaux fiscaux, son type de carburant, sa première date de mise en circulation, et plein d’autres informations encore, on retrouve aussi des informations qui sont en relation avec le propriétaire même du véhicule notamment son nom et son adresse.Contrairement à ce que la majorité pensent, la carte grise n’est pas une pièce qui prouve ou qui atteste de la propriété de la voiture mais c’est seulement un titre de police qui fait part de la régularité de la situation du dit véhicule à l’égard de la loi.
Quels papiers pour refaire une carte grise ?
Il faut savoir que cela dépend de la situation de votre voiture, et cela veut dire si c’est une voiture neuve ou bien une voiture d’occasion. Voici deux listes de papiers à fournir dans les deux cas.
Refaire une carte grise pour une voiture d’occasion
- Il vous faudra une copie de votre carte grise. Si vous êtes l’acheteur du dit véhicule, conservez l’ancienne carte grise pour une durée de 5 ans.
- Il vous faudra la copie originale de la demande de certificat d’immatriculation.
- Il vous faut également la copie originale de la déclaration de cession.
- Une copie originale Justificatif d’identité.
- Une copie quelconque du justificatif de domicile.
- Si votre véhicule dépasse les 5 années, il vous faudra fournir également une copie du Procès-verbal de contrôle technique.
Carte grise pour une voiture neuve
- La copie originale de la demande de certificat d’immatriculation.
- Il vous faudra également la copie originale de la déclaration de cession ou la facture d’achat ainsi que le quitus fiscal.
- Certificat de conformité et un mandat.
- Une copie du Récépissé de déclaration d’achat.
- Une copie de la pièce d’identité.
- Une copie d’un Justificatif de domicile.